Commissions

Les commissions administratives

Les APNE, Associations de Protection de la Nature et de l’Environnement y disposent d’un ou plusieurs sièges.
La plupart de ces commissions ont un rôle consultatif : elles émettent des avis, des recommandations, des souhaits …
Le GADEL participe à diverses instances.

Commissions départementales

  • Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CODENAPS), sous-formations « Carrières », « Paysages » et « Publicité ».
  • Comité de Pilotage de l’Observatoire et du Comité départemental de suivi des Cartes et des Plans de Prévention du bruit dans l’environnement (PPBE).
  • Commission consultative du plan départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés ainsi qu’une sous-commission « prévention des déchets » et qu’un comité de pilotage 46 pour la « résorption des décharges non autorisées »,
  • Plan départemental d’élimination des déchets des bâtiments et travaux publics,
  • Commission de consultation en matière d’élaboration de documents d’urbanisme,
  • Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST),
  • Comité départemental sécheresse,
  • Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC),
  • Comité départemental Natura 2000,
  • Commission départementale de consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF)
  • Commission consultative des services publics locaux du SYDED
  • Comité départemental du développement durable (C3D)
  • Comité de suivi de la cartographie des cours d’eau
  • Commission d’information auprès du CEA de Gramat.

Autres instances

  • Groupe départemental de suivi et de prévention de la pollution des eaux par les produits phytosanitaires et les nitrates d’origine agricole,
  • Groupe de réflexion départemental sur le développement du photovoltaïque,
  • Résorption des déficits quantitatifs et gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation à l’échelle du sous-bassin du Lot.
  • Comité de pilotage Natura 2000 « Ouysse-Alzou »,
  • Comité de pilotage Natura 2000 « Vieux arbres »,
  • Comité de pilotage Natura 2000 « Causse de Gramat »,
  • Comité de pilotage Natura 2000 « Basse Vallée du Célé »,
  • Comité de pilotage Natura 2000 « Moyenne Vallée du Lot inférieure »,
  • Comité de pilotage natura 2000 « Vallée de la Dordogne quercynoise »,
  • Comité de pilotage Natura 2000 « Grotte de Fond d’Erbies »,
  • Comité de pilotage Natura 2000 « vallée de la Cère et tributaires »
  • Commission consultative de l’environnement pour l’aérodrome Cahors/Lalbenque,
  • Inventaire sur la pratique des véhicules motorisés hors-pistes,
  • Inventaire « décharges sauvages »,
  • Inventaire « décharges illégales BTP »,
  • Commissions de suivi et de concertation sur les carrières du Frau, de Bagnac sur Célé et Lissac et Mouret
  • Comité de la vie associative du Parc naturel régional des Causses du Quercy (PNRCQ),
  • Comité de Bassin Adour-Garonne
  • Commission territoriale Lot
  • Commission territoriale Dordogne
  • Groupe « poissons migrateurs » Dordogne (MIGADO)
  • SAGE Haute Dordogne
  • CA de la LPO Lot
  • CA de France Nature Environnement Midi-Pyrénées
  • Membre de l’ORAMIP
  • Comité consultatif pour la gestion de la réserve naturelle nationale d’intérêt géologique du département du Lot
  • Comité de suivi environnemental de l’A20
  • Captages Grenelle
  • Contrat local de santé du Grand Figeac
  • Plan de paysage PNRCQ
  • Forum local de l’eau
  • CA de la Société des Naturalistes du Lot (SNL)
  • SCOT de Cahors
  • SCOT de Figeac
  • Etude sur la transition écologique de la vallée du Vert
  • Problématique « radon » en Ségala lotois.

 

Publicités